OCTROI

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Le principe du prélèvement d’une taxe à un point de passage existe depuis l’Antiquité. La Révolution française supprime presque tous les péages, comme le réclamaient les cahiers de doléances. Seuls survivent des péages sur des ponts et des droits de navigation fluviale.

Mais le renouveau des péages est rapide. La loi du 14 Floréal an X (4 mai 1802) réhabilite ce système pour construire des ponts en concession à Paris où à Lyon et Bordeaux (le pont de pierre en 1818). Les concessionnaires privés sont de retour…
Néanmoins, il faudra attendre les années 1950 pour que l’État français relance ce système. La loi fondamentale du n° 55-435 du 18 avril 1955 pose les grands principes de la concession et définit le statut des autoroutes en plein essor, notamment celui des autoroutes à péage, ponts, tunnels, puis tunnels et autoroutes urbaine. Aujourd’hui, vingt sociétés concessionnaires d’autoroutes, françaises ou étrangères, à capitaux privés ou publics, sont chargées de construire, entretenir et exploiter 9.100 kilomètres d’autoroutes en France métropolitaine.
Les modèles évoluent mais sans se transformer profondément. Les bases du système restent les mêmes. Ce qui a changé : les outils de calcul, le paiement et le suivi de ces péages (télépéage LIBERT T).

Pour les villes qui veulent réduire les émissions de gaz à effet de serre, le péage constitue le premier instrument de régulation de la circulation. Londres a mis en place un « tarif de congestion » dès 2003. La loi d’orientation des mobilités portée par la ministre Elisabeth Borne pourrait reprendre ce principe.